Communauté d’Agglomération du Carcassonnais - Conseil du 20 novembre 2009

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Accueil > La Communauté d’Agglomération > Les délibérations > Conseil du 20 novembre 2009

Conseil du 20 novembre 2009

Compte rendu et délibérations.

Conseil Communautaire du Vendredi 20 novembre 2009

Les documents attachés

Compte rendu-Conseil du 20 novembre 2009

Document PDF - 33.8 ko - Publié le 3 décembre 2009

Délibérations Conseil du 20 novembre 2009 - n°1 à n°12

Document PDF - 4 Mo - Publié le 3 décembre 2009

Délibérations Conseil du 20 novembre 2009 - n°13 à n°26

Document PDF - 4.9 Mo - Publié le 3 décembre 2009

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