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Contenu

Conseil de la Communauté d’Agglomération

Ordre du jour :

•Compte rendu des Décisions du Bureau

•Administration Générale (Rapporteur : Monsieur le Président)

1.Etablissement Public Foncier d’Etat Languedoc-Roussillon – Désignation du représentant de la Communauté d’Agglomération auprès du Conseil d’Administration
2.Syndicat Mixte Intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SMICTOM) – Approbation de la modification des statuts – _ Désignation d’un délégué titulaire et suppléant représentant la Commune d’Alairac

•Affaires financières (Rapporteur : Monsieur COSTE)

3.Exercice 2010 – Service de distribution d’eau potable en délégation et en régie – Service
Assainissement collectif en délégation et en régie – Budgets Primitifs – Information du Conseil

4.Décision Modificative N°1 – Budget Principal et Budgets Annexes – La Ferraudière et Agglo’Bus

5. Budget 2010 - Attribution de subvention de fonctionnement –– « Carcassonne Entreprendre » - Initiative Carcassonne Castelnaudary

6. Marcou Habitat – Résidence « le Chant du Coq » - Résidence « Jardin du Roi » - Garanties d’emprunt

•Compétences Eau et Assainissement (Rapporteur : Monsieur COMBETTES)

7.Ensemble des Communes – Demandes de subventions Eau et Assainissement

8.Communes de Carcassonne et Cazilhac – Raccordement des deux aires de repos de l’Autoroute A61 au réseau assainissement d’eaux usées de la CAC – Convention- Autoroute du Sud de la France (ASF)

9. Assainissement - Création d’une station d’épuration intercommunale à Villalbe – Mission de Maîtrise d’œuvre – Consultation des Bureaux d’études

10. Assainissement – Création d’une station d’épuration intercommunale à Villalbe – Mission de contrôle technique et de Coordination Sécurité et Protection de Santé (CSPS) – Consultation des Fournisseurs

• Ressources Humaines (Rapporteur : Monsieur TRILLES)

11.Prise en charge par l’employeur des frais de transport public domicile/lieu de travail dans les collectivités territoriales

• Action Sociale (Rapporteur : Monsieur ICHE)

12.Centre Intercommunal d’action sociale – Application du droit communautaire européen – Qualification des services sociaux d’intérêt Général (SSIG) en services d’intérêt économique général (SIEG) -

•Equipements culturels (Rapporteur : Monsieur MERCADAL)

13.Conservatoire à rayonnement intercommunal – Construction du bâtiment – Obligation de décoration des constructions publiques (1% artistique)

14.Conservatoire à rayonnement intercommunal – Construction d’un bâtiment – Marché négocié – Attribution du lot 3 : menuiseries extérieures

•Programme de rénovation urbaine (Rapporteur : Monsieur MASCARAQUE)

15. Acquisition de l’ensemble immobilier de la roseraie
16.Vente de terrain – rue Nicolas POUSSIN (Prat Mary)

•Zones d’Activités Economiques (ZAE) (Rapporteur : Monsieur ESCOURROU)

17.ZAE du Pont Rouge – Allée Marco Polo – Modification du Périmètre de compétences de la Communauté d’Agglomération du Carcassonnais

•Information du Conseil (Rapporteur : Monsieur le Président)

- Réorganisation des services

•Administration Générale (Monsieur le Président)

18.Modification de la commission des MAPA

•Questions diverses

 

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