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Définition de l’Assainissement Non Collectif (SPANC)

L’Assainissement Non Collectif - définition

Appelé aussi assainissement autonome, on désigne par « assainissement non collectif » toute installation d’assainissement effectuant la collecte, le transport, le traitement et l’évacuation des eaux usées domestiques, ou assimilées, des habitations non raccordées à un réseau public de collecte des eaux usées.

Les habitations qui ne sont pas desservies par un réseau de collecte des eaux usées (égouts) doivent traiter sur place leurs eaux usées avant de les infiltrer ou éventuellement de les rejeter dans le milieu naturel. L’assainissement non collectif est reconnu comme un système à part entière de traitement de la pollution domestique ; celle ci, due aux rejets quotidiens de l’homme, ne peut être négligée et envoyée directement vers le milieu naturel.

Obligatoire et indispensable, cet équipement qui fait partie intégrante du patrimoine immobilier concourt à préserver durablement :
 la qualité de la ressource en eau (une eau insuffisamment traitée dégrade la qualité des milieux, remet en cause la stabilité des écosystèmes et peut s’infiltrer dans les nappes phréatiques),
 la salubrité publique et la santé des populations.

Bien conçue, adaptée aux caractéristiques du terrain et de l’habitation, entretenue régulièrement l’installation assure une bonne épuration des eaux usées domestiques

Il existe deux types d’eaux usées domestiques pour une habitation :
 Les eaux ménagères (grises) : lavabos, cuisine, lave linge, douche, etc.
 Les eaux vannes : eaux des toilettes

Ces eaux usées sont polluées et peuvent engendrer des nuisances environnementales et des risques sanitaires. L’assainissement élimine ces risques et permet de sauvegarder la qualité du milieu naturel.

Les évolutions règlementaires

Le Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer (MEEDDM) a mis en place un portail internet dédié à cette thématique ; vous trouverez toutes les informations et les références réglementaires en vous connectant sur le site.